Artiste

Indépendant voulant mettre en valeur mes produits

Pokémon Custom

Ventes

just1customcollect@gmail.com

© 2024. All rights reserved.

Mentions lĂ©gales En vigueur au 01/07/2024 ConformĂ©ment aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numĂ©rique, dite L.C.E.N., il est portĂ© Ă  la connaissance des utilisateurs et visiteurs, du site https://just1collectcustom.fr/ , ci-aprĂšs le "Site", les prĂ©sentes mentions lĂ©gales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intĂ©grale et sans rĂ©serve des prĂ©sentes mentions lĂ©gales.

ARTICLE 1 - L'EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du Site est assurĂ©e par Justin Devernois, domiciliĂ©e 657 rue de la varenne, dont l'adresse e-mail est just1customcollect@gmail.com.

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société Hostinger, dont le siÚge social est situé au UAB.

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmĂ©e ou non et pouvant dĂ©coulant d’une nĂ©cessitĂ© de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait ĂȘtre tenu responsable.

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES

Le Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accÚs, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit : · via mail.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibĂ©e et pourra entraĂźner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prĂ©vues par le Code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle et le Code civil.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Just1CollectCustom (illustrations, textes, libellĂ©s, marques, images, vidĂ©os) est la propriĂ©tĂ© de Just1Custom, de ses cocontractants ou partenaires. Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site Just1CollectCustom est strictement interdite sans autorisation prĂ©alable

Just1CollectCustom s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise Ă  jour des informations diffusĂ©es sur ce site. Cependant, Just1CollectCustom ne peut garantir l’exactitude, la prĂ©cision ou l’exhaustivitĂ© des informations mises Ă  disposition sur ce site et dĂ©cline toute responsabilitĂ© pour toute imprĂ©cision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

Liens externes

Le site Just1CollectCustom peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. Just1CollectCustom ne peut ĂȘtre tenu responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.

Modifications des mentions légales

Just1CollectCustom se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dÚs leur publication sur le site.

Politique de Retour

Droit de Rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L.221-18 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Procédure de Retour

  1. Notification de Retour
    Pour exercer votre droit de rétractation, veuillez nous notifier votre décision par email à
    just1customcollect@gmail.com ou par courrier postal Ă  l'adresse suivante : 657 rue de la Varenne, 45700 Pannes

  2. Retour des Produits
    Une fois votre demande de retour approuvĂ©e, vous devez renvoyer les produits Ă  l'adresse indiquĂ©e ci-dessus dans un dĂ©lai de 14 jours suivant la communication de votre dĂ©cision de rĂ©tractation. Les produits doivent ĂȘtre retournĂ©s dans leur Ă©tat d'origine, non utilisĂ©s et dans leur emballage d'origine.

  3. Frais de Retour
    Les frais de retour sont à votre charge, sauf si le produit livré est défectueux ou ne correspond pas à votre commande.

  4. Remboursement
    Nous vous rembourserons le montant de votre commande (y compris les frais de livraison initiaux) dans un dĂ©lai de 14 jours Ă  compter de la rĂ©ception des produits retournĂ©s ou de la preuve de leur expĂ©dition, selon la premiĂšre de ces dates. Le remboursement sera effectuĂ© en utilisant le mĂȘme moyen de paiement que celui utilisĂ© lors de la transaction initiale, sauf accord contraire.

Exceptions au Droit de Rétractation

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits suivants :

  • Les produits personnalisĂ©s ou confectionnĂ©s selon vos spĂ©cifications.

  • Les produits qui ont Ă©tĂ© descellĂ©s aprĂšs livraison et qui ne peuvent ĂȘtre retournĂ©s pour des raisons d'hygiĂšne ou de protection de la santĂ©.

  • Les produits susceptibles de se dĂ©tĂ©riorer ou de se pĂ©rimer rapidement.

Produits Défectueux ou Non-Conformes

En cas de produit défectueux ou non conforme à votre commande, veuillez nous contacter dÚs que possible à just1customcollect@gmail.com en fournissant des détails sur le problÚme et des photos si nécessaire. Nous vous indiquerons alors la procédure à suivre pour le retour et le remplacement ou le remboursement du produit concerné.

Contact

Pour toute question concernant notre politique de retour, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : just1customcollect@gmail.com.