NOCTALI GOLD STAR disponible en précommande dès maintenant !💫

Artiste

Indépendant voulant mettre en valeur mes produits

Pokémon Custom

Ventes

just1customcollect@gmail.com

Mentions légales En vigueur au 01/07/2024 Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, du site https://just1collectcustom.fr/ , ci-après le "Site", les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

ARTICLE 1 - L'EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Justin Devernois, domiciliée 657 rue de la varenne, dont l'adresse e-mail est just1customcollect@gmail.com.

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société Hostinger, dont le siège social est situé au UAB.

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES

Le Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit : · via mail.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Just1CollectCustom (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété de Just1Custom, de ses cocontractants ou partenaires. Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site Just1CollectCustom est strictement interdite sans autorisation préalable

Just1CollectCustom s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, Just1CollectCustom ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site et décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

Liens externes

Le site Just1CollectCustom peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. Just1CollectCustom ne peut être tenu responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.

Modifications des mentions légales

Just1CollectCustom se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site.

Politique de Retour

Droit de Rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L.221-18 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Procédure de Retour

Notification de Retour
Pour exercer votre droit de rétractation, veuillez nous notifier votre décision par email à just1customcollect@gmail.com ou par courrier postal à l'adresse suivante : 657 rue de la Varenne, 45700 Pannes
Retour des Produits
Une fois votre demande de retour approuvée, vous devez renvoyer les produits à l'adresse indiquée ci-dessus dans un délai de 14 jours suivant la communication de votre décision de rétractation. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés et dans leur emballage d'origine.
Frais de Retour
Les frais de retour sont à votre charge, sauf si le produit livré est défectueux ou ne correspond pas à votre commande.
Remboursement
Nous vous rembourserons le montant de votre commande (y compris les frais de livraison initiaux) dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés ou de la preuve de leur expédition, selon la première de ces dates. Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale, sauf accord contraire.

Exceptions au Droit de Rétractation

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits suivants :

Les produits personnalisés ou confectionnés selon vos spécifications.
Les produits qui ont été descellés après livraison et qui ne peuvent être retournés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.
Les produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.

Produits Défectueux ou Non-Conformes

En cas de produit défectueux ou non conforme à votre commande, veuillez nous contacter dès que possible à just1customcollect@gmail.com en fournissant des détails sur le problème et des photos si nécessaire. Nous vous indiquerons alors la procédure à suivre pour le retour et le remplacement ou le remboursement du produit concerné.

Contact

Pour toute question concernant notre politique de retour, vous pouvez nous contacter :

Par email : just1customcollect@gmail.com.